GETRIEBE

Brevet européen · EP4196699 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4196699
Numéro de demande
EP21755994
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 août 2021
Publié
21 juin 2023
Délivré
17 juil. 2024
Radié
25 mars 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16H 57/04 (2010.01)
F16D 1/08 (2006.01)
F16H 57/00 (2012.01)
Priorité
EP 20190590 11.08.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/072198 09.08.2021
Publication PCT
WO2022/034040 17.02.2022
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.05.2025

  2. 25 mars 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.03.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.03.2025

  3. 17 juil. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.07.2024

Parties

Titulaire

Flender GmbH

Alfred-Flender-Straße 77, 46395 Bocholt, DE

Inventeur

HESSLING, Pascal

46395 Bocholt, DE

DIETZ, Katrin

45357 Essen, DE

VOSSSCHMIDT, Tim

45899 Gelsenkirchen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.