GEHÄUSE
Brevet européen · EP4196707 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4196707
- Numéro de demande
- EP21723143
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 avr. 2021
- Publié
- 21 juin 2023
- Délivré
- 19 juin 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 20 avr. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- F16K 7/06 (2006.01)F16K 27/02 (2006.01)F16K 27/12 (2006.01)E05B 57/00 (2006.01)E05C 19/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102020121357 13.08.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/060389 21.04.2021
- Publication PCT
- WO2022/033730 17.02.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 30 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 30.04.2025
- 3 juil. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 03.07.2024
- 19 juin 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.06.2024
Parties
Inventeur
GOHS, Michael
37081 Göttingen, DE
STAPEL, Yannick
37083 Göttingen, DE
SCHUBERT, Jan-Eike
37077 Göttingen, DE
DITTMANN, Simon
37081 Göttingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.