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Brevet européen · EP4196714 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4196714
- Numéro de demande
- EP21858804
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 août 2021
- Publié
- 21 juin 2023
- Délivré
- 30 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 2 août 2041
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- F16L 55/027 (2006.01)F16L 55/033 (2006.01)
- Priorité
- US 202016994611 16.08.2020
- Demande PCT
- PCT/US2021/044391 03.08.2021
- Publication PCT
- WO2022/039923 24.02.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 11 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.06.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 30 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.07.2025
Parties
Inventeur
CENTOFANTE, Charles, A.
Boca Raton, FL 33487-2815, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.