KÜHLSYSTEM MIT ZWISCHENKAMMER

Brevet européen · EP4196722 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4196722
Numéro de demande
EP21856656
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 août 2021
Publié
21 juin 2023
Délivré
22 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
10 août 2041
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
F24F 1/24 (2011.01)
H05K 7/20 (2006.01)
F28D 15/02 (2006.01)
F28D 15/06 (2006.01)
F28F 13/06 (2006.01)
Priorité
US 202063064311 P 11.08.2020
Demande PCT
PCT/US2021/045587 11.08.2021
Publication PCT
WO2022/035985 17.02.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.09.2026

  2. 22 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.10.2025

Parties

Titulaire

Johnson Controls Tyco IP Holdings LLP

5757 N. Green Bay Ave., Milwaukee, WI 53209, US

Inventeur

NELSON, Cameron Stuart

New Freedom, Pennsylvania 17349, US

KOPKO, William Leslie

Jacobus, Pennsylvania 17407, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.