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Brevet européen · EP4196755 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4196755
Numéro de demande
EP20757290
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 août 2020
Publié
21 juin 2023
Délivré
30 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
12 août 2040
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
G01D 21/00 (2006.01)
G01F 23/80 (2022.01)
G01F 15/06 (2022.01)
Demande PCT
PCT/EP2020/072776 13.08.2020
Publication PCT
WO2022/033692 17.02.2022
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 30.09.2026

Parties

Titulaire

Vega Grieshaber KG

VEGA Grieshaber KG

Hauptstrasse 5, 77709 Wolfach, DE

Inventeur

STAIGER, Holger

78739 Hardt, DE

MOSER, Patrick

77960 Seelbach, DE

SCHWAB, Jonas

77796 Mühlenbach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.