DAUERSTRICH-LAUFZEITSYSTEM
Brevet européen · EP4196821 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4196821
- Numéro de demande
- EP21790180
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 oct. 2021
- Publié
- 21 juin 2023
- Délivré
- 8 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 7 oct. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- G01S 17/894 (2020.01)G01S 17/36 (2006.01)G01S 7/4911 (2020.01)G01S 7/4912 (2020.01)G01S 7/481 (2006.01)
- Priorité
- US 202063090877 P 13.10.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/077946 08.10.2021
- Publication PCT
- WO2022/078914 21.04.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.04.2026
Parties
Inventeur
HURWITZ, Jonathan Ephraim David
Edinburgh Lothian EH6 7PJ, GB
LE DORTZ, Nicolas
Wilmington, Massachusetts 01887, US
BARNES, Erik
Wilmington, Massachusetts 01887, US
ENGLISH, Eoin
Ballynagally Pallasgreen, IE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.