KARDANISCHES STABILISIERUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP4196858 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4196858
- Numéro de demande
- EP21765599
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 août 2021
- Publié
- 21 juin 2023
- Délivré
- 2 oct. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 11 août 2041
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- G05D 1/00 (2024.01)H04Q 1/00 (2006.01)H04B 17/00 (2015.01)F16M 11/12 (2006.01)F16M 11/18 (2006.01)F16M 13/02 (2006.01)G01R 29/08 (2006.01)
- Priorité
- GB 202012756 14.08.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/072560 12.08.2021
- Publication PCT
- WO2022/034200 17.02.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 13 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 13.08.2025
- 11 oct. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 11.10.2024
- 3 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
Parties
Inventeur
BUCHI, Andrian
5450 Otterup, DK
ESPELAND, Joakim
5450 Otterup, DK
GUPTA, Rasmus Kumar Udesen
5800 Nyborg, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.