SYSTEME UND VERFAHREN ZUR KOMPRIMIERUNG EINER SID-LISTE
Brevet européen · EP4197165 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4197165
- Numéro de demande
- EP21762214
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 août 2021
- Publié
- 21 juin 2023
- Délivré
- 15 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 2 août 2041
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- H04L 9/40 (2022.01)H04L 45/74 (2022.01)
- Priorité
- US 202016990030 11.08.2020
- Demande PCT
- PCT/US2021/044282 03.08.2021
- Publication PCT
- WO2022/035640 17.02.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.04.2026
Parties
Inventeur
FILSFILS, Clarence
1150 Brussels, BE
CLAD, Francois
67200 Strasbourg, FR
CAMARILLO GARVIA, Pablo
28007 Madrid, ES
SIVABALAN, Siva
Kanata, ON K2K 3H9, CA
RAZA, Syed, Kamran
Kanata, ON K2T 0H3, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.