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Brevet européen · EP4197292 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4197292
- Numéro de demande
- EP21782690
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 sept. 2021
- Publié
- 21 juin 2023
- Délivré
- 11 juin 2025
- Radié
- 4 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H05K 1/02 (2006.01)H05K 1/18 (2006.01)G01T 1/178 (2006.01)H01L 25/16 (2023.01)
- Priorité
- GB 202014966 22.09.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/075947 21.09.2021
- Publication PCT
- WO2022/063779 31.03.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 04.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 04.05.2026
- 23 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 23.04.2026
- 11 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.06.2025
Parties
Inventeur
SUNDAL, Bjørn Magne
0167 Oslo, NO
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.