VERSCHLUSSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4197455 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4197455
- Numéro de demande
- EP21855581
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 août 2021
- Publié
- 21 juin 2023
- Délivré
- 25 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 10 août 2041
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- A61B 17/12 (2006.01)A61B 17/00 (2006.01)A61F 2/02 (2006.01)
- Priorité
- CN 202010808213 12.08.2020CN 202021692923 U 12.08.2020CN 202021692698 U 12.08.2020
- Demande PCT
- PCT/CN2021/112111 11.08.2021
- Publication PCT
- WO2022/033530 17.02.2022
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.03.2026
Parties
Inventeur
LI, Anning
Shenzhen, Guangdong 518063, CN
LIU, Jianyong
Shenzhen, Guangdong 518063, CN
TANG, Yuhua
Shenzhen, Guangdong 518063, CN
JIA, Jia
Shenzhen, Guangdong 518063, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.