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Brevet européen · EP4197472 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4197472
Numéro de demande
EP22214044
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 déc. 2022
Publié
21 juin 2023
Délivré
30 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
15 déc. 2042
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A61B 18/14 (2006.01)
Priorité
US 202163290771 P 17.12.2021
US 202218071769 30.11.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 30.09.2026

Parties

Titulaire

Biosense Webster (Israel) Ltd.

4 Hatnufa Street, Yokneam, 2066717, IL

Inventeur

Ebrahimi, Babak

Irvine 92618, US

Van Niekerk, Pieter E.

Irvine 92618, US

Knudson, John C.

Irvine 92618, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.