ENDOTRACHEALTUBUS

Brevet européen · EP4197578 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4197578
Numéro de demande
EP22207159
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 nov. 2022
Publié
21 juin 2023
Délivré
29 janv. 2025
Fin de la protection au plus tard
13 nov. 2042
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A61M 16/04 (2006.01)
Priorité
IT 202100031256 14.12.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.06.2026

  2. 10 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.12.2025

  3. 29 janv. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.01.2025

Parties

Titulaire

Med-Europe European Medical Supplies S.r.l.

Via Nazario Sauro, 29, 40121 Bologna, IT

Inventeur

CHECCACCI CARBONI, Stefano

35018 San Martino Di Lupari PD, IT

BONALDI, Efrem

37047 San Bonifacio VR, IT

GENNARO, Paolo

35132 Padova, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.