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Brevet européen · EP4197590 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4197590
Numéro de demande
EP23150486
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 mai 2013
Publié
21 juin 2023
Délivré
15 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
28 mai 2033
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
A61N 1/39 (2006.01)
A61B 5/00 (2006.01)
A61B 5/0205 (2006.01)
H04W 4/90 (2018.01)
H04N 7/18 (2006.01)
Priorité
US 201213538031 29.06.2012
Divisionnaire de
EP19204252
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.08.2026

  2. 15 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.10.2025

Parties

Titulaire

ZOLL Medical Corporation

269 Mill Road, Chelmsford, MA 01824-4105, US

Inventeur

ELGHAZZAWI, Ziad

Newton, 02465, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.