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Brevet européen · EP4197610 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4197610
- Numéro de demande
- EP21827373
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 oct. 2021
- Publié
- 21 juin 2023
- Délivré
- 3 sept. 2025
- Radié
- 27 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A63H 1/02 (2006.01)A63H 1/00 (2019.01)
- Priorité
- JP 2021173209 22.10.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2021/039729 28.10.2021
- Publication PCT
- WO2023/067820 27.04.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 15.07.2026
- 27 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
- 3 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.09.2025
Parties
Inventeur
BANDO, Yohei
Tokyo 124-8511, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.