KAVITATIONSSYSTEM UND GENERATOR
Brevet européen · EP4197653 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4197653
- Numéro de demande
- EP22213114
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 déc. 2022
- Publié
- 21 juin 2023
- Délivré
- 28 août 2024
- Radié
- 23 juil. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G10K 15/04 (2006.01)B06B 1/04 (2006.01)B01J 3/00 (2006.01)B01J 19/00 (2006.01)
- Priorité
- LU 501013 14.12.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2026
- 9 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 09.07.2025
- 28 août 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.08.2024
Parties
Inventeur
Gostisa, Jurij
1000 Ljubljana, SI
Zupanc, Mojca
1000 Ljubljana, SI
Rihar, Andraz
1000 Ljubljana, SI
Lavric, Henrik
1000 Ljubljana, SI
Sirok, Brane
1000 Ljubljana, SI
Dular, Matevz
1000 Ljubljana, SI
Bizjan, Benjamin
1000 Ljubljana, SI
Voncina, Danjel
1000 Ljubljana, SI
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.