SPEICHERSYSTEM MIT SPEICHERGEBÄUDE UND DATENVERARBEITUNGSSYSTEM

Brevet européen · EP4197939 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4197939
Numéro de demande
EP21215741
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 déc. 2021
Publié
21 juin 2023
Délivré
20 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
16 déc. 2041
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
B65G 1/04 (2006.01)
B65G 1/16 (2006.01)
B65G 1/137 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 juil. 2026

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Menut, Damien, Chemin du Champ-Baron 8, 1209 Genève, Fontana, Mathias, Route de la Vyborne 4, 1174 Luins → Fontana, Mathias, Route de la Vyborne 4, 1174 Luins, MENUT, Damien, Route de l'Etraz 6A, 1239 Collex

    Publié dans Swissreg le 09.07.2026

  2. 17 juin 2026

    Inventeur

    Inventeur
    Menut, Damien, Chemin du Champ-Baron 8, 1209 Genève, Fontana, Mathias, Route de la Vyborne 4, 1174 Luins → Menut, Damien, Route de l'Etraz 6A, 1239 Collex, Fontana, Mathias, Route de la Vyborne 4, 1174 Luins

    Publié dans Swissreg le 17.06.2026

  3. 10 juin 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ABREMA SA, Avenue du Théâtre 16, 1005 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 10.06.2026

  4. 20 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 20.05.2026

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.