SPEICHERSYSTEM MIT SPEICHERGEBÄUDE UND DATENVERARBEITUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP4197939 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4197939
- Numéro de demande
- EP21215741
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 déc. 2021
- Publié
- 21 juin 2023
- Délivré
- 20 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 16 déc. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B65G 1/04 (2006.01)B65G 1/16 (2006.01)B65G 1/137 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 juil. 2026
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Menut, Damien, Chemin du Champ-Baron 8, 1209 Genève, Fontana, Mathias, Route de la Vyborne 4, 1174 Luins → Fontana, Mathias, Route de la Vyborne 4, 1174 Luins, MENUT, Damien, Route de l'Etraz 6A, 1239 Collex
Publié dans Swissreg le 09.07.2026
- 17 juin 2026
Inventeur
- Inventeur
- Menut, Damien, Chemin du Champ-Baron 8, 1209 Genève, Fontana, Mathias, Route de la Vyborne 4, 1174 Luins → Menut, Damien, Route de l'Etraz 6A, 1239 Collex, Fontana, Mathias, Route de la Vyborne 4, 1174 Luins
Publié dans Swissreg le 17.06.2026
- 10 juin 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ABREMA SA, Avenue du Théâtre 16, 1005 Lausanne
Publié dans Swissreg le 10.06.2026
- 20 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 20.05.2026
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.