KRAN

Brevet européen · EP4197958 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4197958
Numéro de demande
EP21877315
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 sept. 2021
Publié
21 juin 2023
Délivré
28 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
12 sept. 2041
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
B66C 23/74 (2006.01)
B66C 23/76 (2006.01)
B66C 23/72 (2006.01)
Priorité
JP 2020170897 09.10.2020
Demande PCT
PCT/JP2021/033593 13.09.2021
Publication PCT
WO2022/075012 14.04.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 28.01.2026

Parties

Titulaire

KOBELCO CONSTRUCTION MACHINERY CO., LTD.

2-1, Itsukaichikou 2-chome Saeki-ku, Hiroshima-shi, Hiroshima 731-5161, JP

Inventeur

KOYAHATA, Akira

Akashi-shi, Hyogo 674-0063, JP

MATSUI, Dairo

Akashi-shi, Hyogo 674-0063, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.