PROCÉDÉ CONTINU DE PRÉPARATION DE POLYAMIDE PAR POLYCONDENSATION
Brevet européen · EP4198073 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4198073
- Numéro de demande
- EP22213421
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 déc. 2022
- Publié
- 21 juin 2023
- Délivré
- 9 avr. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 13 déc. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- C08G 69/28 (2006.01)
- Priorité
- FR 2113593 15.12.2021
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.02.2026
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 4 juin 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 04.06.2025
- 23 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 23.04.2025
- 9 avr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
- 9 avr. 2025
Titulaire
- Titulaire
- ARKEMA FRANCE, 420, rue d'Estienne d'Orves, 92700 Colombes, France → ARKEMA FRANCE, 51 Esplanade du Général de Gaulle, La Défense, 92800 Puteaux, France
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
Parties
Titulaire
ARKEMA FRANCE
92800 Puteaux, FR
Inventeur
BRIFFAUD, Thierry
27470 SERQUIGNY, FR
SAILLARD, Benjamin
27470 SERQUIGNY, FR
PAILLARES, Célia
27470 SERQUIGNY, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.