ALLIAGE DE PLATINE
Brevet européen · EP4198157 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4198157
- Numéro de demande
- EP21214514
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 déc. 2021
- Publié
- 21 juin 2023
- Délivré
- 29 janv. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 13 déc. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- C22C 5/04 (2006.01)G04B 3/04 (2006.01)G04B 19/04 (2006.01)G04B 19/12 (2006.01)G04B 37/22 (2006.01)G04D 3/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 10 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 10.12.2025
- 5 févr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 05.02.2025
- 29 janv. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.01.2025
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.