AUTOMATISCHES LADESYSTEM
Brevet européen · EP4198208 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4198208
- Numéro de demande
- EP21872101
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 août 2021
- Publié
- 21 juin 2023
- Délivré
- 8 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 29 août 2041
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- E02F 9/20 (2006.01)E02F 9/26 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020161132 25.09.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/031755 30.08.2021
- Publication PCT
- WO2022/064969 31.03.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 19.08.2026
- 8 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.10.2025
Parties
Inventeur
NODA, Daisuke
Hiroshima-shi, Hiroshima 731-5161, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.