POSITIONSERKENNUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP4198210 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4198210
- Numéro de demande
- EP21872247
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 sept. 2021
- Publié
- 21 juin 2023
- Délivré
- 26 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 12 sept. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- E02F 9/26 (2006.01)G06T 7/00 (2017.01)G06T 7/70 (2017.01)
- Priorité
- JP 2020161059 25.09.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/033596 13.09.2021
- Publication PCT
- WO2022/065117 31.03.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.10.2026
- 26 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.11.2025
Parties
Inventeur
FUJIWARA, Sho
Hiroshima-shi, Hiroshima 731-5161, JP
HOSO, Yukihiro
Hiroshima-shi, Hiroshima 731-5161, JP
KYU, Shingun
Hiroshima-shi, Hiroshima 731-5161, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.