WANDHÄNGENDE TOILETTE

Brevet européen · EP4198214 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4198214
Numéro de demande
EP22171265
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mai 2022
Publié
21 juin 2023
Délivré
16 avr. 2025
Fin de la protection au plus tard
2 mai 2042
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
E03D 11/14 (2006.01)
Priorité
CN 202111558595 17.12.2021
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 25 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.02.2026

  3. 1 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  4. 2 juin 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 02.06.2025

  5. 16 avr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 16.04.2025

Parties

Titulaire

Geberit International AG

Schachenstrasse 77, 8645 Jona

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, rue de Genève, CP 61, 1226 Thônex

Inventeur

ZHOU, Junfeng

Shanghai, 201802, CN

DAI, Cong

Shanghai, 201802, CN

HE, Feng

Shanghai, 201802, CN

YOU, Hang

Shanghai, 201802, CN

YUAN, Yihui

Shanghai, 201802, CN

LI, Li

Shanghai, 201802, CN

YAO, Jun

Shanghai, 201802, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.