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Brevet européen · EP4198261 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4198261
Numéro de demande
EP22209994
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 nov. 2022
Publié
21 juin 2023
Délivré
9 avr. 2025
Fin de la protection au plus tard
27 nov. 2042
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
F01C 21/10 (2006.01)
F04C 2/16 (2006.01)
F04C 15/00 (2006.01)
F04C 15/06 (2006.01)
F04C 11/00 (2006.01)
F04C 29/04 (2006.01)
Priorité
DE 102021133106 14.12.2021
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.02.2026

  2. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  3. 9 avr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 09.04.2025

Parties

Inventeur

METZ, Herr Jürgen

90537 Feucht, DE

LISSEK, Kristin

90763 Fürth, DE

Popp, Florian

90443 Nürnberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.