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Brevet européen · EP4198311 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4198311
- Numéro de demande
- EP22209992
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 nov. 2022
- Publié
- 21 juin 2023
- Délivré
- 16 oct. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 27 nov. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- F04C 2/16 (2006.01)F01C 21/10 (2006.01)F04C 2/08 (2006.01)F04C 15/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 102021133114 14.12.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 27 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 27.08.2025
- 16 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 16.10.2024
Parties
Inventeur
METZ, Herr Jürgen
90537 Feucht, DE
Popp, Florian
90443 Nürnberg, DE
LISSEK, Kristin
90763 Fürth, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.