PLANETENRAD FÜR EIN PLANETENGETRIEBE

Brevet européen · EP4198350 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4198350
Numéro de demande
EP21215317
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 déc. 2021
Publié
21 juin 2023
Délivré
19 août 2026
Fin de la protection au plus tard
15 déc. 2041
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
F16H 57/023 (2012.01)
F16H 57/04 (2010.01)
F16H 57/08 (2006.01)
F16D 1/064 (2006.01)
F16D 1/10 (2006.01)
F16H 57/00 (2012.01)
F16H 55/06 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 19.08.2026

Parties

Titulaire

IMS Gear SE & Co. KGaA

Heinrich-Hertz-Straße 16, 78166 Donaueschingen, DE

Inventeur

Süß, Marius

78176 Blumberg, DE

Aberle, Steffen

78126 Königsfeld, DE

Schwörer, Simon

78086 Brigachtal, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.