HAUSHALTSGERÄT

Brevet européen · EP4198426 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4198426
Numéro de demande
EP22208709
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 nov. 2022
Publié
21 juin 2023
Délivré
22 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
21 nov. 2042
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
F25D 29/00 (2006.01)
G01J 1/04 (2006.01)
G01J 1/42 (2006.01)
Priorité
DE 102021214672 20.12.2021
DE 102021214671 20.12.2021
DE 102021214674 20.12.2021
DE 102021214673 20.12.2021
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.07.2026

Parties

Titulaire

BSH Hausgeräte GmbH

Carl-Wery-Strasse 34, 81739 München, DE

Inventeur

Schimmele, Martin

73485 Unterschneidheim, DE

Weber, Armin

73466 Lauchheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.