EVOLUTIVER VORKÜHLER

Brevet européen · EP4198433 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4198433
Numéro de demande
EP21383148
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 déc. 2021
Publié
21 juin 2023
Délivré
5 févr. 2025
Radié
23 juil. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F28D 9/00 (2006.01)
F28D 21/00 (2006.01)
B64D 13/08 (2006.01)
F02C 7/18 (2006.01)
F28F 19/00 (2006.01)
F28F 13/08 (2006.01)
F28F 9/00 (2006.01)
F02C 7/20 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.07.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.07.2026

  2. 17 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.12.2025

  3. 5 févr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 05.02.2025

Parties

Titulaire

Airbus Operations, S.L.U.

Paseo John Lennon, s/n, 28906 Getafe, Madrid, ES

Inventeur

PRIETO PADILLA, Juan Tomás

28906 Getafe, Madrid, ES

BARRÓN VEGA, Diego

28906 Getafe, Madrid, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.