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Brevet européen · EP4198474 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4198474
Numéro de demande
EP22209944
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 nov. 2022
Publié
21 juin 2023
Délivré
31 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
27 nov. 2042
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
G01K 7/01 (2006.01)
Priorité
US 202117644212 14.12.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 31.12.2025

Parties

Inventeur

Goyal, Saurabh

5656AG Eindhoven, NL

Wadhwa, Sanjay Kumar

5656AG Eindhoven, NL

Abughazaleh, Firas N.

5656AG Eindhoven, NL

Kumar, Atul

5656AG Eindhoven, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.