ANORDNUNG MIT EINEM BILDSCHIRM UND EINEM NÄHERUNGSSENSOR
Brevet européen · EP4198554 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4198554
- Numéro de demande
- EP21306783
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 déc. 2021
- Publié
- 21 juin 2023
- Délivré
- 16 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 14 déc. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- G01S 7/481 (2006.01)G01S 17/08 (2006.01)H04M 1/02 (2006.01)H10K 59/00 (2023.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 16.09.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
HANNAN, Joseph
00910 HELSINKI, FI
CALEY, Adam
FIFE, FK10 4QX, GB
GUILLON, Megane
38120 SAINT-EGREVE, FR
MILANETTO, Charlotte
38000 GRENOBLE, FR
PREMONT, Christophe
38360 NOYAREY, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.