PROCÉDÉ DE FABRICATION D'UN CADRAN

Brevet européen · EP4198644 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4198644
Numéro de demande
EP22209494
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 nov. 2022
Publié
21 juin 2023
Délivré
7 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
23 nov. 2042
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B29C 45/00 (2006.01)
G04B 19/10 (2006.01)
G04D 3/00 (2006.01)
B29C 45/14 (2006.01)
Priorité
EP 21216095 20.12.2021
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 mars 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 09.03.2026

  2. 7 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 07.01.2026

Parties

Titulaire

Rubattel et Weyermann S.A.

Rue Louis-Joseph-Chevrolet 41, 2300 La Chaux-de-Fonds

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

ENGGIST, Yann

3232 Ins

JEANRENAUD, Frédéric

2300 La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.