BOITE DE MONTRE ETANCHE
Brevet européen · EP4198647 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4198647
- Numéro de demande
- EP21215150
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 déc. 2021
- Publié
- 21 juin 2023
- Délivré
- 16 avr. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 15 déc. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- G04B 39/02 (2006.01)G04B 37/08 (2006.01)G04D 3/06 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 25.02.2026
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 22 avr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 22.04.2025
- 16 avr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 16.04.2025
Parties
Inventeur
KISSLING, Gregory
2520 La Neuveville
KALTENRIEDER-ELLIS, Cédric
2608 Courtelary
LAZZARI, Nicolas
2504 Bienne
DERRIEY, Gilles
25500 Morteau, FR
VIPREY, Jérôme
25390 Guyans-Vennes, FR
WINKLER, Yves
3185 Schmitten
HINAUX, Baptiste
1003 Lausanne
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.