SYSTÈME ET PROCÉDÉ DE COMMANDE À HAUTE DISPONIBILITÉ D'UN PROCESSUS INDUSTRIEL
Brevet européen · EP4198659 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4198659
- Numéro de demande
- EP21306770
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 déc. 2021
- Publié
- 21 juin 2023
- Délivré
- 16 juil. 2025
- Radié
- 23 juil. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G05B 19/05 (2006.01)G05B 19/418 (2006.01)G06Q 50/04 (2012.01)G05B 19/048 (2006.01)G05B 19/042 (2006.01)G05B 9/02 (2006.01)G06F 11/16 (2006.01)G05B 9/03 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2026
- 28 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 28.05.2026
- 16 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 16.07.2025
Parties
Inventeur
PEBAY PEYROULA, François
38180 SEYSSINS, FR
GIRAUD, Christian
38450 VIF, FR
HOCQUETTE, Jean-Claude
38920 CROLLES, FR
ANTHOINE, Jacques
74330 SILLINGY, FR
BOURIOT, Nicolas
38410 VAULNAVEYS LE HAUT, FR
TISSOT, Jean-Claude
38240 MEYLAN, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.