PROCÉDÉ D'OPTIMISATION DE LA CONSOMMATION ÉLECTRIQUE D'UNE INFRASTRUCTURE INFORMATIQUE ET SYSTÈME ASSOCIÉ
Brevet européen · EP4198686 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4198686
- Numéro de demande
- EP21214743
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 déc. 2021
- Publié
- 21 juin 2023
- Délivré
- 19 nov. 2025
- Radié
- 23 juil. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06F 1/26 (2006.01)G06F 1/3203 (2019.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 30.09.2026
- 23 juil. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2026
- 19 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.11.2025
Parties
Inventeur
PRALET, STÉPHANE
38880 Autrans, FR
SEROUL, PIERRE
38650 Sinard, FR
BERRÉ, JEAN-FRANCOIS
38610 GIERES, FR
MARTIN, JACQUES
38410 St Martin d'Uriage, FR
SCHRICKE, HÉLÈNE
38000 Grenoble, FR
BARANCOURT, HERVÉ
38320 Brié et Angonnes, FR
PIN, LIONEL
38220 VIZILLE, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.