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Brevet européen · EP4198893 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4198893
Numéro de demande
EP22211370
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 déc. 2022
Publié
21 juin 2023
Délivré
3 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
4 déc. 2042
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
G06T 7/12 (2017.01)
G06T 19/00 (2011.01)
Priorité
US 202117645221 20.12.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.06.2026

Parties

Titulaire

GE Precision Healthcare LLC

9900 W. Innovation Drive, Wauwatosa, WI 53226, US

Inventeur

GOGIN, Nicolas

92290 Chatenay Malabry, FR

KNOPLIOCH, Jerome

92200 Neuilly, FR

MORARD, Vincent

69680 Chassieu, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.