COMPUTERIMPLEMENTIERTES VERFAHREN, COMPUTERSYSTEM UND NICHTTRANSITORISCHES COMPUTERLESBARES MEDIUM ZUR ERKENNUNG EINES SICH BEWEGENDEN OBJEKTS IM INNENRAUM EINES FAHRZEUGS

Brevet européen · EP4198923 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4198923
Numéro de demande
EP22210625
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 nov. 2022
Publié
21 juin 2023
Délivré
3 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
29 nov. 2042
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
G06V 20/59 (2022.01)
G06V 40/20 (2022.01)
G06V 10/82 (2022.01)
Priorité
EP 21215194 16.12.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.06.2026

Parties

Titulaire

Aptiv Technologies AG

Spitalstrasse 5, 8200 Schaffhausen

Inventeur

MARCHEWKA, Dariusz

30-618 Kraków, PL

SZELEST, Marcin

31-232 Kraków, PL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.