WASSERZEICHENMARKIERUNG UNTER VERWENDUNG VON STARTPHASENMODULATION
Brevet européen · EP4198973 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4198973
- Numéro de demande
- EP23153056
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 déc. 2019
- Publié
- 21 juin 2023
- Délivré
- 6 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 15 déc. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- G10L 19/018 (2013.01)G11B 20/00 (2006.01)G06T 1/00 (2006.01)H04N 19/467 (2014.01)H04L 27/20 (2006.01)H04L 67/50 (2022.01)H04N 21/442 (2011.01)H04N 21/8358 (2011.01)
- Priorité
- US 201816231108 21.12.2018
- Divisionnaire de
- EP19900385
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.05.2026
Parties
Inventeur
TOPCHY, Alexander
New Port Richey, 34653, US
KUZNETSOV, Vladimir
Ellicott City, 21042, US
DAVIS, Jeremey M.
New Port Richey, 34655, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.