VERBINDUNGSSTEUERUNG
Brevet européen · EP4199444 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4199444
- Numéro de demande
- EP21855434
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 août 2021
- Publié
- 21 juin 2023
- Délivré
- 1 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 4 août 2041
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- H04L 9/40 (2022.01)H04L 41/0853 (2022.01)H04L 41/12 (2022.01)
- Priorité
- CN 202010802647 11.08.2020
- Demande PCT
- PCT/CN2021/110741 05.08.2021
- Publication PCT
- WO2022/033381 17.02.2022
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 12.08.2026
- 1 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
Parties
Inventeur
WANG, Bin
Hangzhou Zhejiang 310051, CN
LIU, Song
Hangzhou Zhejiang 310051, CN
WAN, Li
Hangzhou Zhejiang 310051, CN
HE, Chengrun
Hangzhou Zhejiang 310051, CN
NI, Junwei
Hangzhou Zhejiang 310051, CN
LIN, Kezhang
Hangzhou Zhejiang 310051, CN
CHEN, Jiadong
Hangzhou Zhejiang 310051, CN
WANG, Xing
Hangzhou Zhejiang 310051, CN
WANG, Guoyun
Hangzhou Zhejiang 310051, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.