UNTERSTÜTZTER ERWEITERTER NOTFALLINFORMATIONSTYP
Brevet européen · EP4199560 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4199560
- Numéro de demande
- EP23154151
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 févr. 2020
- Publié
- 21 juin 2023
- Délivré
- 19 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 18 févr. 2040
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- H04W 4/90 (2018.01)H04W 84/18 (2009.01)H04W 88/08 (2009.01)H04W 84/12 (2009.01)H04W 84/04 (2009.01)H04W 92/04 (2009.01)H04W 76/50 (2018.01)H04W 88/06 (2009.01)H04W 80/10 (2009.01)H04W 88/14 (2009.01)H04W 8/24 (2009.01)H04L 65/1104 (2022.01)H04L 65/1069 (2022.01)H04L 67/125 (2022.01)H04L 67/51 (2022.01)H04L 67/52 (2022.01)H04W 76/11 (2018.01)
- Priorité
- US 201916397606 29.04.2019
- Divisionnaire de
- EP20706461
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.08.2026
Parties
Inventeur
BUCKLEY, Adrian
Waterloo, N2K 0A7, CA
YOUNG, Gordon Peter
Waterloo, N2K 0A7, CA
MONTEMURRO, Michael Peter
Waterloo, N2K 0A7, CA
BAKKER, Jan Hendrik Lucas
Waterloo, N2K 0A7, CA
MCCANN, Stephen
Waterloo, N2K 0A7, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.