AEROSOLBEREITSTELLUNGSSYSTEM

Brevet européen · EP4199762 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4199762
Numéro de demande
EP21778193
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 sept. 2021
Publié
28 juin 2023
Délivré
4 nov. 2026
Fin de la protection au plus tard
9 sept. 2041
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
A24F 40/40 (2020.01)
A24F 40/42 (2020.01)
A24F 40/44 (2020.01)
A24F 40/50 (2020.01)
A24F 40/57 (2020.01)
A24F 40/485 (2020.01)
Priorité
GB 202014912 22.09.2020
GB 202014907 22.09.2020
GB 202014908 22.09.2020
GB 202014913 22.09.2020
Demande PCT
PCT/GB2021/052356 10.09.2021
Publication PCT
WO2022/064172 31.03.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 nov. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.11.2026

Parties

Titulaire

Nicoventures Trading Limited

Globe House 1 Water Street, London WC2R 3LA, GB

Inventeur

LEADLEY, David

London WC2R 3LA, GB

MOLONEY, Patrick

London WC2R 3LA, GB

MULLIN, Martin Conrad

London WC2R 3LA, GB

XIAO, Zhihuang

London WC2R 3LA, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.