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Brevet européen · EP4199794 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4199794
- Numéro de demande
- EP22769081
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 août 2022
- Publié
- 28 juin 2023
- Délivré
- 29 janv. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 16 août 2042
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- A47J 37/07 (2006.01)
- Priorité
- DE 102021212606 09.11.2021
- Demande PCT
- PCT/DE2022/200187 17.08.2022
- Publication PCT
- WO2023/083421 19.05.2023
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 10 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 10.12.2025
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 29 janv. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.01.2025
Parties
Inventeur
OHLER, Mischa
67166 Otterstadt, DE
PAAKKANEN, Harri
69126 Heidelberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.