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Brevet européen · EP4199842 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4199842
Numéro de demande
EP21859244
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 août 2021
Publié
28 juin 2023
Délivré
18 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
19 août 2041
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
A61B 17/22 (2006.01)
A61B 17/00 (2006.01)
A61B 17/221 (2006.01)
A61M 1/00 (2006.01)
A61M 25/00 (2006.01)
A61B 17/3207 (2006.01)
Priorité
US 202063068684 P 21.08.2020
Demande PCT
PCT/US2021/047008 20.08.2021
Publication PCT
WO2022/040595 24.02.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.02.2026

Parties

Inventeur

DHOLAKIA, Ronak

Aliso Viejo, California 92656, US

RANGWALA, Hussain

Aliso Viejo, California 92656, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.