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Brevet européen · EP4199843 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4199843
- Numéro de demande
- EP21857921
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 août 2021
- Publié
- 28 juin 2023
- Délivré
- 22 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 17 août 2041
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- A61B 17/29 (2006.01)A61B 17/32 (2006.01)A61B 18/00 (2006.01)A61B 18/20 (2006.01)A61B 18/22 (2006.01)
- Priorité
- US 202063067368 P 19.08.2020
- Demande PCT
- PCT/IL2021/051004 18.08.2021
- Publication PCT
- WO2022/038604 24.02.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.04.2026
Parties
Inventeur
PERETS, Yuval
3657800 Moshav Beit Shearim, IL
TAL, Yaron
Tel Mond, IL
MICHAEL, Dan
3657800 Moshav Beit Shearim, IL
WEISMAN, Ran
2514700 Kfar Vradim, IL
SITRY, Hagay
2281500 Kibbutz Gesher HaZiv, IL
BOTANSKY, Hagay
Haifa, IL
BEN AMI, Yehuda
Haayin, IL
SACKS, Zachary Shane
7173187 Modiin, IL
NABEL, Dan
3605443 Kiryat Tivon, IL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.