BELEUCHTUNG FÜR ATEMGERÄT
Brevet européen · EP4200030 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4200030
- Numéro de demande
- EP21766598
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 août 2021
- Publié
- 28 juin 2023
- Délivré
- 24 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 19 août 2041
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- A62B 9/00 (2006.01)A62B 9/02 (2006.01)A62B 9/04 (2006.01)B63C 11/22 (2006.01)B63C 11/26 (2006.01)
- Priorité
- GB 202012997 20.08.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/073146 20.08.2021
- Publication PCT
- WO2022/038267 24.02.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 08.07.2026
- 24 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.06.2026
Parties
Inventeur
ALLAN, Jason Edward
North Shields NE29 0NS, GB
FERGUSON, Darin
Northumberland NE63 8NA, GB
WINSHIP, Mark
North Shields Tyne and Wear NE30 2UE, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.