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Brevet européen · EP4200038 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4200038
- Numéro de demande
- EP21857045
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 août 2021
- Publié
- 28 juin 2023
- Délivré
- 19 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 18 août 2041
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- A63B 57/40 (2015.01)A63B 57/30 (2015.01)G09F 23/00 (2006.01)A63B 71/06 (2006.01)G09F 9/33 (2006.01)G09F 27/00 (2006.01)G09F 13/22 (2006.01)
- Priorité
- AU 2020902992 21.08.2020
- Demande PCT
- PCT/AU2021/050914 19.08.2021
- Publication PCT
- WO2022/036402 24.02.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.08.2026
Parties
Inventeur
CORNELL, Philip
Birdwood, South Australia 5234, AU
SZUSTER, Paul
Mylor, South Australia 5153, AU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.