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Brevet européen · EP4200093 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4200093
- Numéro de demande
- EP22793664
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 oct. 2022
- Publié
- 28 juin 2023
- Délivré
- 20 mars 2024
- Radié
- 27 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B22C 9/08 (2006.01)
- Priorité
- DE 202021106147 U 10.11.2021
- Demande PCT
- PCT/DE2022/100757 12.10.2022
- Publication PCT
- WO2023/083404 19.05.2023
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
- 29 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 29.01.2025
- 20 mars 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.03.2024
Parties
Inventeur
VOIGT, Ulrich
04109 Leipzig, DE
FISCHER, Stefan
66399 Mandelbachtal, DE
FRIEDERICI, Marcus
08058 Zwickau, DE
ORTIZ, Imanol
48013 Bilbao, ES
SKERDI, Udo
56179 Vallendar, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.