SYSTEM ZUR LAGERUNG VON GÜTERTRÄGERN
Brevet européen · EP4200233 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4200233
- Numéro de demande
- EP21759100
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 août 2021
- Publié
- 28 juin 2023
- Délivré
- 17 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 15 août 2041
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- B65G 1/02 (2006.01)B65D 1/34 (2006.01)B65G 1/04 (2006.01)B65G 1/06 (2006.01)
- Priorité
- EP 20192437 24.08.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/072752 16.08.2021
- Publication PCT
- WO2022/043117 03.03.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 28.10.2026
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 23 déc. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Aldo Römpler, Patentanwalt, Brendenweg 11, Postfach 154, 9424 Rheineck
Publié dans Swissreg le 23.12.2025
- 17 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.12.2025
Parties
Mandataire
Inventeur
RECKEMEIER, Hartwig
63110 Rodgau, DE
MICHELS, Nicolas
60599 Frankfurt a.M., DE
MÜLLER, Sebastian
64807 Dieburg, DE
HOFMANN-MASSBERG, Sven
63303 Dreieich, DE
GLIGOR, Traian
63829 Krombach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.