SELBSTHEILENDE POLYMERE
Brevet européen · EP4200360 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4200360
- Numéro de demande
- EP21765926
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 août 2021
- Publié
- 28 juin 2023
- Délivré
- 1 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 22 août 2041
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- C08K 5/08 (2006.01)C08K 5/13 (2006.01)C08G 73/00 (2006.01)C08G 73/10 (2006.01)C08G 73/12 (2006.01)C09J 5/00 (2006.01)C08G 61/12 (2006.01)C08L 45/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 20192135 21.08.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/073290 23.08.2021
- Publication PCT
- WO2022/038297 24.02.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
Parties
Inventeur
TERRYN, Seppe
2800 Mechelen, BE
BRANCART, Joost
1851 Grimbergen, BE
VAN ASSCHE, Guy
1560 Hoeilaart, BE
VANDERBORGHT, Bram
1560 Hoeilaart, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.