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Brevet européen · EP4200370 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4200370
- Numéro de demande
- EP22715684
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 avr. 2022
- Publié
- 28 juin 2023
- Délivré
- 29 mai 2024
- Radié
- 25 nov. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C09D 11/107 (2014.01)C09D 11/106 (2014.01)C09D 11/14 (2006.01)C09D 11/322 (2014.01)C09D 11/38 (2014.01)
- Priorité
- US 202163169320 P 01.04.2021
- Demande PCT
- PCT/GB2022/050833 01.04.2022
- Publication PCT
- WO2022/208111 06.10.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 nov. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.11.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.11.2025
- 9 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
- 29 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.05.2024
Parties
Inventeur
MATTHEWS, James
Derbyshire DE55 2DT, GB
WALLACE, Paul
Derbyshire DE55 2DT, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.