SCHNELLWECHSLER UND SCHNELLWECHSELSYSTEM
Brevet européen · EP4200479 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4200479
- Numéro de demande
- EP21749639
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 juil. 2021
- Publié
- 28 juin 2023
- Délivré
- 27 août 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 27 juil. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- E02F 3/36 (2006.01)E02F 9/22 (2006.01)
- Priorité
- EP 20189849 06.08.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/071102 28.07.2021
- Publication PCT
- WO2022/028974 10.02.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 8 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 08.07.2026
- 1 mai 2026
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- QCS QuickChangeSystem EMUK GmbH, Annweilerstraße 15a, 76829 Landau, Allemagne → QCS QuickChangeSystem EMUK GmbH, Walsheimer Weg 19, 76829 Landau, Allemagne
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 18 sept. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 18.09.2025
- 27 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.08.2025
Parties
Inventeur
DI STEFANO, Salvatore
76831 Billigheim-Ingenheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.