DISPOSITIF D'ÉCLAIRAGE OPÉRATOIRE

Brevet européen · EP4200556 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4200556
Numéro de demande
EP21762698
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 août 2021
Publié
28 juin 2023
Délivré
23 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
16 août 2041
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
F21V 5/00 (2018.01)
F21V 5/04 (2006.01)
Priorité
FR 2008640 24.08.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/072845 17.08.2021
Publication PCT
WO2022/043135 03.03.2022
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 23.09.2026

Parties

Titulaire

MAQUET SAS

Maquet SAS

Parc de Limère Avenue de la Pomme de Pin CS 10008, 45074 Orléans, Cedex 2, FR

Inventeur

VU THI, Minh-Hong

45074 Orléans, cedex 2, FR

BRETON, Jean-Philippe

45074 Orléans, cedex 2, FR

SENELIER, Gregory

45074 Orléans, cedex 2, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.